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Informations légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site levillagedefrancois.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire

Le site Internet, accessible via l’URL https//levillagdefrancois.com est la propriété de l’association le Village de François, dont le siège social est 3 rue Simonard 77230 Montgé-en-Goële.

Éditeur du site et hébergement

Ce site Internet a été conçu et réalisé par la société 123Dev, et il est hébergé par : OVH GS, société par actions simplifiée à associé unique, 2 Rue Kellermann – 59100 ROUBAIX, au capital social de 50.000,00€, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro B 520 598 186.

Directeur de la publication

Etienne Villemain

Téléphone : 06 63 68 12 31

E-mail : etienne@levillagedefrancois.com

Protection des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Vous pouvez l’exercer par courriel ou en écrivant au Village de François 23 rue du Puits d’Othis, 60330 Lagny le Sec.

Les informations recueillies via le formulaire de contact sont à destination du Village de François. Le responsable de traitement est Le Village de François. Les données recueillies seront conservées pendant cinq ans, sauf en cas de souscription à la newsletter auquel cas elles pourront être conservées pendant toute la durée d’abonnement à la newsletter.

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Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété du Village de François.

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